Piscine et impôts : ce qu'il faut savoir

Propriétaires de piscine, vous avez enfin construit l’espace aquatique dont vous rêviez depuis si longtemps, ou bien vous en êtes encore au stade de projet, ne négligez pas la réglementation fiscale.

En effet, vous ne le saviez peut-être pas mais les montants de la taxe foncière ainsi que la taxe d’habitation peuvent augmenter avec l’arrivée d’une piscine dans votre jardin.

La taxe foncière

Pour rappel, la taxe foncière est payée par les propriétaires et sert à remplir les caisses de sa commune, ville, de son département et de sa région.

L’administration fiscale calcule la taxe foncière à partir de trois impôts :

-          la taxe sur les propriétés bâties

-          la taxe sur les propriétés non bâties (terrains)

-          la taxe d’enlèvement des ordures ménagères

Les piscines concernées par la taxe foncière sont donc les constructions bétonnées. Tout bassin enterré et fixé au sol sans possibilité de déplacement peut entraîner une augmentation de vos impôts, même une piscine en kit.

Différents éléments entrent en considération pour le calcul de cette taxe, comme la valeur locative, la surface, la situation générale du bien, des coefficients pondérateurs et d’autres éléments. Il est donc quasiment impossible de déterminer le montant de l’augmentation de votre taxe foncière due à la construction d’une piscine, mais celle-ci sera proportionnelle à la taille de votre bassin.

Les piscines hors sol ou démontables ne sont, quant à elles, pas concernées par la taxe foncière.

La taxe d’habitation

Payée par les occupants d’une propriété, elle vous incombe en plus de la taxe foncière si vous êtes propriétaire occupant de votre bien, ou est due par les locataires le cas échéant.

La piscine est sujette à la taxe d’habitation car considérée comme une dépendance de votre habitation.

Cette taxe varie en fonction du type de piscine et des communes.

Sachez qu’une piscine de moins de deux ans bénéficie d’une exonération fiscale.

Les formalités administratives

Vous disposez d’un délai de 90 jours après la fin de la construction de votre bassin pour la déclarer aux services fiscaux dont vous dépendez. Attention, il est fortement déconseillé d’oublier cette formalité administrative car on utilise aujourd’hui l’hélicoptère pour établir les plans cadastraux et ainsi vérifier que vous n’avez pas oublié de déclarer votre installation.

Pensez également à prévenir votre assureur de votre nouvelle construction, afin d’établir un avenant à votre contrat.